ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
EST REP. 12 AVRIL 2026 . C ' EST UN AGENT QUI ANALYSE TOUT ET FAIT UN RAPPORT AU PORTEUR DU PROJET . IL N ' Y A PLUS LA NOTION D ' INDEPENANCE QUE PEUT AVOIR UN COMMISSAIRE ENQUETEUR PAR RAPPORT A UN SUJET SOUMIS A L ' ENQUETE PUBLIQUE . IL N ' Y A PAS DE PUBLICATION DES RESULTATS " NON " IL EXISTE UNE AUTRE FORME DE CONSULTATION NON DEMATERIALISEE .
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