ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
AVIS CADA DU 11 MARS 1986 N° 22321 SIGNE PAR LE RAPPORTEUR GENERAL BRUNO LASSERRE MAITRE DES REQUÊTES AU CONSEIL D ' ETAT. L ' AVIS DU 11 MARS 1986 PAR BRUNO LASSERRE A ETE CONFORTE LE 1ER JUIN 2004 PAR LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN .
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