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Par archimeuse55 dans SIAF . MARCHES PUBLICS TRUQUES DE LA MEUSE . 24 AOUT 2024 le 26 Juillet 2024 à 17:47
EST REP . 24 JUILLET 2024 . FRANCOIS GROSDIDIER MAIRE DE METZ ET MARIE - LOUISE KUNTZ ANCIENNE TRESORIERE DE L ' ASSOCIATION VALEUR ECO LOGIE SE SONT DESISTES DE LEUR APPEL QUI DEVAIT ÊTRE JUGE EN OCTOBRE PROCHAIN .......................... LA PEINE DECIDEE EN PREMIERE INSTANCE EN FEVRIER 2023 A EPINAL POUR PRISE ILLEGALE D ' INTERÊTS POUR LE PREMIER ET RECEL DE PRISE ILLEGALE D ' INTERÊTS POUR LA SECONDE , EST DONC CONFIRMEE . LES DEUX PREVENUS DOIVENT S ' ACQUITTER DE DOMMAGES ET INTERÊTS AU BENEFICE DE LA PARTIE CIVILE L ' ASSOCIATION DE LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ANTICOR . .......................... FRANCOIS GROSDIDIER DOIT LUI VERSER 1000 EUROS . MARIE LOUISE KUNTZ 500 EUROS
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Par archimeuse55 dans SIAF . MARCHES PUBLICS TRUQUES DE LA MEUSE . 24 AOUT 2024 le 26 Juillet 2024 à 17:41
EST REP. 24 JUILLET 2024 . MOSELLE . PRISE ILLEGALE D ' INTERÊTS . LE MAIRE DE METZ FRANCOIS GROSDIDIER SE DESISTE DE SON APPEL
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Par archimeuse55 dans SIAF . MARCHES PUBLICS TRUQUES DE LA MEUSE . 24 AOUT 2024 le 25 Juillet 2024 à 19:45
A PROPOS DES DEPORTES D ' ARGONNE L ' EST REPUBLICAIN DU 25 JUILLET 2024 RELATE UNE INTERVIEW DE PIERRE LEFEVRE . " L ' HISTORIEN RAPPORTE QUE LORSQUE MICHEL RUFIN ,L ' ANCIEN MAIRE DE CLERMONT , A BAPTISE UNE RUE DU NOM DU GENERAL LAURE " IL Y A EU CE JOUR LA PLEIN DE DRAPEAUX NOIRS AUX FENÊTRES DE LA LOCALITE LE COMMANDANT LAURE , DONT MICHEL RUFIN ETAIT UN DES LIEUTENANTS , AVAIT PRIS LA TÊTE EN 1943 D ' UN GROUPE DE RESISTANTS BAPTISE LE MAQUIS D ' ARGONNE ........... ndlr le colonel elie laure etait contemporain d ' un autre general laure qui semble avoir ete surtout un petainiste
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Par archimeuse55 dans SIAF . MARCHES PUBLICS TRUQUES DE LA MEUSE . 24 AOUT 2024 le 25 Juillet 2024 à 19:18
MAIL RECU DE LA CADA LE 25 JUILLET 2024 A 17 H 43. A PROPOS DES DOSSIERS D ' ANDRE ET HERVE DROITCOURT . " VOS SAISINES ADRESSEES PAR COURRIER POSTAL N ' ETAIENT PAS RECEVABLES EN L ' ABSENCE DES PIECES ATTESTANT LA REALITE DU REFUS DE COMMUNICATION "
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Par archimeuse55 dans SIAF . MARCHES PUBLICS TRUQUES DE LA MEUSE . 24 AOUT 2024 le 25 Juillet 2024 à 06:16
MEMOIRE DU 25 JUILLET 2024 AU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY . PJ AVIS CADA DU 27 SEPT 2018 . AVANT DE DEMANDER FIN 2017 LA COMMUNICATION DE DOCUMENTS RELATIFS AUX " MARCHES PUBLICS TRUQUES DE LA MEUSE " , J ' AI SIGNALE AU TA DE NANCY LA VENUE A BAR - LE - DUC EN 1980 DE L ' INSPECTEUR GENERAL DES ARCHIVES + MICHEL DUCHEIN , POUR CONFORTER LE SECRETAIRE GENERAL DE LA PREFECTURE SERGE HAUCHARD , EMPRISONNE DEUX MOIS EN 1998 . .................... PUIS EN 1986 UN DEUXIEME INSPECTEUR GENERAL DES ARCHIVES + ETIENNE TAILLEMITE , FUT MIS EN RETRAITE ANTICIPEE , POUR AVOIR RATE UNE TENTATIVE DE DESTABILISATION A BAR - LE - DUC . LE 9 JANVIER 1986 , DANS SON 5 E RAPPORT D ' ACTIVITE , INTRODUCTION DU RAPPORT IMPRIME , LA " CADA " FIXE UNE JURISPRUDENCE : " TOUT DOCUMENT CONCERNANT UN FOCTIONNAIRE LUI EST DIRECTEMENT COMMUNICABLE - UN COURRIER " ; CETTE JURISPRUDENCE A ETE CREEE SUITE AU RATAGE DE L ' INSPECTEUR ETIENNE TAILLEMITTE , RATAGE QUE LE PREFET DE LA MEUSE + MAURICE SIEGEL TENTA DE DISSIMULER PAR UNE DESTRUCTION CONSTATEE PAR LA CADA . CETTE JURISPRUDENCE DU 9 JANVIER 1986 CONCERNAIT AUSSI UNE INTERVENTION MALVEILLANTE DU DEPUTE GERARD LONGUET . DEBUT 1986 LE DGAF + JEAN FAVIER ME TELEPHONA EN VAIN POUR ESSAYER DE ME FAIRE RETIRER UN RECOURS DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY ............................ DEBUT 1991 LE DGAF . JEAN FAVIER LANCA UNE TROISIEME VAGUE D ' ASSAUT . MALGRE UNE MISE EN GARDE PAR LE PREFET DE LA MEUSE JOEL GADBIN : JEAN FAVIER ENVOYA A BAR - LE - DUC L ' INSPECTEUR GENERAL DES ARCHIVES ARNAUD RAMIERE DE FORTANIER QUI EN PUBLIC SE FIT EXPULSER DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ( rue monseigneur - aimond ) PAR LE DGSA ( directeur general des services administratifs + JACKY WAROT . LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN CONDAMNA L ' ETAT PAR UN JUGEMENT DU 1 ER JUIN 2004 QUI AGGRAVAIT UN JUGEMENT ANTERIEUR ( 2000 ) DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES . L ' ETAT FUT CONDAMNE CAR LE DGAF REDIGEA DEUX RAPPORTS CONTRADICTOIRES AVANT ET APRES L ' EXPULSION DE L ' INSPECTEUR RAMIERE DE FORTANIER
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Par archimeuse55 dans SIAF . MARCHES PUBLICS TRUQUES DE LA MEUSE . 24 AOUT 2024 le 24 Juillet 2024 à 08:23
LETTRE DU 24 JUILLET 2024 A LA SOUS - PREFECTURE DE VERDUN . OBJET : STATISTIQUE CARCERALE DE LA PREFECTURE DE LA MEUSE . . AVIS CADA DU 07 NOVEMBRE 2019 N° 20193738 . JE SOLLICITE L ' APPUI DE LA SOUS - PREFECTURE DE VERDUN , POUR L ' ETUDE DE L ' INCARCERATION DU FILS , HERVE DROITCOURT , DU DEPUTE SUPPLEANT + ANDRE DROITCOURT DU MINISTRE DE LA DEFENSE GERARD LONGUET . ....................... EN EFFET LA SOUS - PREFECTURE DE VERDUN A TRAVAILLE SOUS LES ORDRES DU SOUS - PREFET DE VERDUN + FRANCIS BAUER , DEVENU ENSUITE PREFET DE LA MEUSE EN 1944 . ET INCARCERE EN 1944 COMME COLLABORATEUR ..................... APRES LE PASSAGE EN PRISON EN 1998 DU SECRETAIRE GENERAL DE LA PREFECTURE DE LA MEUSE SERGE HAUCHARD ON PEUT SPECIALISER LA SOUS - PREFECTURE DE VERDUN DANS L ' ETUDE DES RELATIONS ENTRE PREFETS ET MILIEU CARCERAL
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Par archimeuse55 dans SIAF . MARCHES PUBLICS TRUQUES DE LA MEUSE . 24 AOUT 2024 le 24 Juillet 2024 à 06:54
LETTRE DU 24 JUILLET 2024 A LA PREFECTURE . // OBJET : COMMUNICATION DE DOCUMENTS . AVIS CADA DU 07 NOVEMBRE 2019. N° 20193738 . JE SOLLICITE DE NOUVEAU LA COMMUNICATION A MA PERSONNE DES DOSSIERS DU DEPUTE + ANDRE DROITCOURT ET DE SON FILS + HERVE DROITCOURT , DIRECTEUR DE LA SEMAGIR . J ' AVISE LE SIAF ( service interministeriel des archives de france ) DE MA DEMANDE . UN REFUS EVENTUEL DE VOTRE PART SERA SOUMIS A L ' APPRECIATION DE LA CADA ( commission d ' acces aux documents administratifs ) PUIS DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY .
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Par archimeuse55 dans SIAF . MARCHES PUBLICS TRUQUES DE LA MEUSE . 24 AOUT 2024 le 22 Juillet 2024 à 16:45
EST REP . 20 JUILLET 2024 ? FRANTZ MALASSIS . MUSEE DE LA RESISTANCE BESANCON . // JEAN LAVAL TOURNEUR SUR BOIS A AURILLAC
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Par archimeuse55 dans SIAF . MARCHES PUBLICS TRUQUES DE LA MEUSE . 24 AOUT 2024 le 22 Juillet 2024 à 10:45
EST REP . 20 JUILLET 2024. DESSIN . NICOLAS APPERT INVENTEUR DE LA CONSERVE A SEJOURNE A FORBACH DE 1775 A 1784 ...................... JE SAVAIS DEJA QUE SOUS LOUIS XVI ? ON AVAIT DOUBLE L ' INTERIEUR DES COQUES EN BOIS DES NAVIRES PAR DES FEUILLES DE CUIVRE heureux marins ......... NICOLAS APPERT QUITTE FORBACH EN 1784 POUR PARIS OU IL OUVRE UNE BOUTIQUE DE CONFISEUR . IL INVENTE LA CONSERVE EN 1795 . SON INVENTION , TESTEE SUR LES BATEAUX DE LA MARINE , DONNE SATISFACTION MAIS RESTE RUDIMENTAIRE. ELLE SERA AMELIOREE PAR LES ANGLAIS AVEC LA CONSREVE EN FER BLANC ................. JE NE SAIS PAS PAS DANS QUELLE MATIERE NICOLAS APPERT PROTEGEAIT SES ALIMENTS
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Par archimeuse55 dans SIAF . MARCHES PUBLICS TRUQUES DE LA MEUSE . 24 AOUT 2024 le 21 Juillet 2024 à 08:07
L ' AVIS DU 07 NOVEMBRE 2019 N° 20193738 FAIT PASSER LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR UN DEBILE :" EN REPONSE A LA DEMANDE , LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE A INDIQUE A LA COMMISSION QUE LA DEMANDE INITIALE DE MONSIEUR MAUDUECH PORTAIT SUR LE VERSEMENT DE DEUX DOSSIERS DE MARCHES PUBLICS AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES , ET NON SUR LA COMMUNICATION DE CES DOSSIERS "