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ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE

NOTION DE " MANIFESTE " . JUSTICE ADMINISTRATIVE R. 222 - 1

L ' ARTICLE R. 222 - 1 DU CODE DE JUSTICE ADMINISTRATIVE PERMET AUX PRESIDENTS DE FORMATION DE JUGEMENT DES TRIBUNAUX DE REJETER PAR ORDONNANCE LES REQUÊTES NE RELEVANT MANIFESTE%MENT PAS DE LA COMPETENCE ADMINISTRATIVE . // CE REJET EST PRATIQUE PAR...

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MATERNITE SEDAN 08 . POUPONNIERE VERDUN MIRIBEL . 2022

EST REP . 21 OCT . 2022 LA MATERNITE DE SEDAN ( ardennes ) MENACEE DE DISPARITION . . CAR DEPART PROCHAIN A LA RETRAITE DES DEUX ANESTHESISTES............................ CONSOLONS NOUS EN PENSANT QU ' A VERDUN ( meuse ) L ' ANCIENNE CASERNE MIRIBEL VA...

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BOURGES . JP .AVOCATE CECILE BAUCHET - GYS . // PATRICK MAGOT

JUGEMENT DU 14 DEC . 2009 . RENDU PAR MME CATHERINE DUREAU - KERMOAL JUGE DE PROXIMITE A BOURGES . DANS L ' AFFAIRE DE LA VENTE PAR PATRICK MAGOT A GM EN 2005 , RUE FRANCOIS - MITTERRAND 2 APPARTEMENTS

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ROI LOUIS XV ? ET PRESIDENT JERÔME DUMONT . SAINT-MEDARD

LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE JERÔME DUMONT SERAIT ENCLIN A INTERDIRE LA LECTURE DES JOURNAUX PARISIENS A BAR - LE - DUC . SOUS LE ROI LOUIS XV ( ? ) L ORS DE L ' AFFAIRE DES CONVUSIONNAIRES DE SAINT- MEDARD UN MAUVAIS PLAISANT AVAIT...

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DRANCY . 93 . JEAN - CHRISTOPHE LAGARDE . EMPLOI FICTIF ? 2022

EST REP . 16 OCT . 2022 . JEAN - CHRISTOPHE LAGARDE ( UDI ) ELU CONSEILLER MUNICIPAL DE DRANCY . LA TROISIEME TENTATIVE AURA ETE LA BONNE POUR L ' EX - DEPUTE ET CHEF DE L ' UDI JEAN - CHRISTOPHE LAGARDE QUI A ETE ELU DANS LA NUIT DE VENDREDI A SAMEDI...

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COCKERILL . COMMERCY . VENTE DE RAFALE A L ' INDE . 15 . 9 . 2022

POUR LA DEUXIEME FOIS LE MINISTERE DES ARMEES ME RETOURNE UN COURRIER OU JE LE TAQUINAIS . ...................................... A L ' AVIS N° 20193738 DE LA CADA ( commission d ' acces aux documents administratifs ) EN DATE DU 07 NOVEMBRE 2019 , AVIS...

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TA GRENOBLE . ACCIDENT CIRCULATION 1 ER FEVRIER 2021

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE . ORDONNANCE DU 18 OCTOBRE 2022 N° 2206193 . // VICE - PRESIDENT STEPHANE WEGNER . " MR GM DEMANDE AU TRIBUNAL DE CONSTATER LE DYSFONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE , CE DERNIER AYANT REFUSE...

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EUVILLE . MEUSE . CARNAU OUBLIE . PRIEURE - CURE . MAIRIE . 2022

EST REP . 20 OCT 2022 . // PHOTO COUL . EUVILLE . DECOUVERTE D ' UN CARNAU OUBLIE . NE FIGURAIT SUR AUCUN PLAN . PARTANT DE L ' ANCIEN PRIEURE - CURE A CÔTE DE LA MAIRIE , IL SEMBLE SUIVRE UN AXE SUD - NORD PARALLELE A CELUI DE LA RUE JEANNE D ' ARC...

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LOI 3 DS FEVRIER 2022 . LONGEVILLE - EN - BARROIS . 2022

EST REP . 20 OCT . 2022 . // UNE BASE ADRESSE CONFORME AU REFERENTIEL NATIONAL . D ' AUTRES PROBLEMES AYANT SURGI , NOTAMMENT LA NOUVELLE NUMEROTATION DE LA RUE DE LA GARE ET LE RISQUE DE CONFUSION ENTRE LA RUE DE LA PRAIE ET CELLE DE LA PRAYE , UNE ETUDE...

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AVENUE DES ROMAINS . LONGEVILLE - EN - BARROIS . . 2022

LORS DE SA RECENTE SEANCE , LE CONSEIL MUNICIPAL A ETE AMENE A REVOIR LA NUMEROTATION DE L ' AVENUE DES ROMAINS .

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